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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE
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AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES
PACTE, société à responsabilité limitée, 44, rue Lemercier, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1253610
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1993
AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES de PACTE

Présentation de la marque AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES

Déposée le 9 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC-ROGER HIRSCH. - France.

La marque AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXE VENTE DIRECTE DE MEUBLES est expirée depuis le 9 décembre 1993.

PACTE a également déposé les autres marques suivantes : ITER'ACTION , DEGRIF USINES , AUTEUIL , PARIS DESIGN CENTER , PACTE


PACTE, société à responsabilité limitée, 44, rue Lemercier, 75017 PARIS. - France


MARC-ROGER HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.